Champ d'application
Les présentes conditions générales s’appliquent aux interventions réalisées par Anne de La Forge à destination des entreprises, institutions, collectivités et groupes constitués.Ces prestations sont conçues sur mesure, en fonction des objectifs, du contexte, du nombre de participants et des contraintes spécifiques du lieu d’intervention.
Les termes « atelier » et « stage » sont utilisés indifféremment dans les présentes conditions générales de vente pour désigner une même prestation.
Devis et confirmation
Toute intervention fait l’objet d’un devis personnalisé précisant le contenu de la prestation, la durée, les modalités pratiques et les conditions financières.La prestation est considérée comme confirmée après validation écrite du devis par le client et, le cas échéant, réception de l’acompte mentionné sur celui-ci.
Conditions financières
Les conditions financières, modalités de règlement, acomptes éventuels et échéances sont précisées dans le devis accepté par le client.Sauf mention contraire, les frais annexes (déplacements, hébergement, restauration) ne sont pas inclus.
Conditions de participation et sécurité
Les stages impliquent la manipulation de poudres d’émaux pouvant contenir du plomb.Pour des raisons de santé et de sécurité, les stages ne sont pas accessibles aux femmes enceintes ou allaitantes.Les participants s’engagent à respecter l’ensemble des consignes de sécurité communiquées sur place.Dans le cadre des ateliers enfants, les parents ou représentants légaux autorisent la participation du mineur à l’atelier et reconnaissent que celui-ci se déroule sans leur présence. Ils demeurent responsables du mineur pendant toute la durée de l’atelier.
Annulation et report
Les conditions d’annulation ou de report sont définies dans le devis accepté par le client.À défaut de mention spécifique, toute annulation à l’initiative du client après validation du devis pourra entraîner la facturation partielle ou totale de la prestation engagée.
Responsabilité et sécurité
Les participants s’engagent à respecter les consignes de sécurité communiquées lors de l’intervention.Le client demeure responsable des participants et des lieux mis à disposition pendant toute la durée de la prestation.
Propriété intellectuelle
Les créations, modèles, dessins et procédés présentés ou réalisés sont protégés par le droit d’auteur.Toute reproduction ou exploitation, à des fins personnelles ou professionnelles, est interdite sans autorisation préalable
Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des demandes et réservations.
Données personnelles et droit à l’image
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des inscriptions et des échanges liés aux stages.Des photographies pourront être réalisées au cours des stages uniquement avec l’accord préalable et explicite des participants, ou des parents ou représentants légaux pour les mineurs, à des fins de documentation et de souvenir de l’expérience.
Acceptation
La validation du devis vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales, sans qu’une signature distincte des CGV ne soit nécessaire.
Dernière mise à jour : 2026